Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 09336 posée par M. Bernard Piras

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04822 posée par M. Bernard Piras

    Situation des intermittents du spectacle face à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01038 posée par M. Bernard Piras

    Financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00193 posée par M. Bernard Piras

    Avantage fiscal attaché au mécénat des entreprises

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18423 posée par M. Bernard Piras

    Règlement des contrats d'édition

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22680 posée par M. Bernard Piras

    Financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26743 posée par M. Bernard Piras

    Inscription du Lutetia à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26544 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conférenciers des musées nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26449 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conférenciers des musées nationaux

    La question a été retirée

    Pertinence Forte