Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0024S posée par M. Olivier Rietmann

Labellisation des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

07/07/2022
Pertinence
Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1126S posée par M. Michel Raison

Mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0724S posée par M. Michel Raison

Réalité d'une réparation promise par le Gouvernement à la ville de Lure

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0106S posée par M. Michel Raison

Construction de la maison d'arrêt de Lure

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/11/2017
Pertinence