Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0656G posée par M. Georges Naturel

Élections en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0638G posée par M. Simon Loueckhote

Sécurité en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0789S posée par M. Simon Loueckhote

État de la prison du Camp Est en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Simon Loueckhote

Situation de l'industrie du nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/10/2005
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Simon Loueckhote

Sensibilisation des jeunes à la défense nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2004
Pertinence