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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud
Avenir de l'éducation
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau
Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau
Avenir des services de santé du département de l'Aude
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 16225 posée par Mme Gisèle Jourda
Décret relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements publics de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud
Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence