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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale de l'autisme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0542G posée par M. Philippe Pemezec
Péages urbains
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0356G posée par M. Roger Karoutchi
Propos du procureur de la République de Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0303G posée par M. Bernard Cazeau
Situation en Syrie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel
Prévention
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03718 posée par Mme Fabienne Keller
Contrats d'assurance complémentaire santé dits « responsables »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26900 posée par Mme Fabienne Keller
Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26578 posée par Mme Fabienne Keller
Développement du mécénat des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26511 posée par Mme Fabienne Keller
Difficultés perçues par les personnes lourdement handicapées vivant à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26103 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime de décharges horaires des professeurs d'histoire et de géographie
La question est caduque
Pertinence