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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale de l'autisme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller
Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26283 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime des heures forfaitaires des professeurs d'EPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24810 posée par Mme Fabienne Keller
Perspectives de réforme du diplôme de sage-femme
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 26103 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime de décharges horaires des professeurs d'histoire et de géographie
La question est caduque
Pertinence