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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 08061 posée par Mme Claudine Kauffmann
Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07955 posée par Mme Claudine Kauffmann
Risques liés au projet de « ligne nouvelle » à grande vitesse en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 17520 posée par Mme Claudine Kauffmann
Assainissement non collectif et mise aux normes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17093 posée par Mme Claudine Kauffmann
Chasse des chevreuils, sangliers et daims
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17096 posée par Mme Claudine Kauffmann
Exportation des animaux par voie maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17097 posée par Mme Claudine Kauffmann
Conformité des carnets de route validés par les services vétérinaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17099 posée par Mme Claudine Kauffmann
Procédure de validation des départs de bateaux transportant des animaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence