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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 14744 posée par M. Jean-Paul Fournier
Évolution des noms de morceaux de viande et défense de la langue française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 11658 posée par M. Jean-Paul Fournier
Prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11508 posée par M. Jean-Paul Émorine
Prix des aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10449 posée par M. Jean-Paul Alduy
Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy
Législation sur la vigne et le vin
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 03404 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Protection des produits de montagne
La question a été retirée
Pertinence