Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11808 posée par M. Jean-François Husson

    Campagne d'information sur la consommation de lait cru par les enfants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10235 posée par M. Jean-François Longeot

    Accompagnements concrets pour les jeunes sortant de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12494 posée par M. Philippe Paul

    Frais de transport des enfants admis en CMP ou en CAMSP

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11009 posée par M. Jean-François Mayet

    Défenseur des enfants

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10330 posée par M. Jean-François Mayet

    Transport des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19816 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation de l'hôpital Jean Hameau à Arcachon (Gironde)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne