Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 0328C posée par M. André Gattolin
La réforme de la dotation globale de fonctionnement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 0336C posée par M. Vincent Éblé
La réforme de la dotation globale de fonctionnement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 0321C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
La réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0296C posée par Mme Isabelle Debré
Situation de la médecine libérale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0254C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Le logement étudiant
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence