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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 10353 posée par M. Alain Joyandet
Difficultés de financement de la part des accompagnateurs lors d'une sortie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet
Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07866 posée par M. Alain Joyandet
Facturation de la restauration lors de l'arrêt des cours en fin d'année scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07867 posée par M. Alain Joyandet
Factures de cantine impayées et exclusion des enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07354 posée par M. Olivier Rietmann
Prise des décrets d'application de la loi relative à la fonction de directrice ou de directeur d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 12070 posée par M. Alain Joyandet
Données sur l'instruction dans la famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09663 posée par M. Alain Joyandet
Carte scolaire des communes en zone montagne
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 27073 posée par M. Olivier Rietmann
Réforme des études de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22543 posée par M. Olivier Rietmann
Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 21824 posée par M. Alain Joyandet
Augmentation du nombre de places en deuxième année de médecine
La question est caduque
Pertinence