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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 0196G posée par M. Bertrand Auban
Inondations
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03139 posée par M. Bertrand Auban
Demande de moratoire pour le projet de restructuration du réseau de la Banque de France
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 03141 posée par M. Bertrand Auban
Rétablissement du service public de la justice en Haute-Garonne
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban
Galiléo et politique spatiale du Gouvernement
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
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Question n° 11752 posée par M. Bertrand Auban
Participation des communes au coût de fonctionnement d'un équipement social
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 06096 posée par M. Bertrand Auban
Modalités de création d'un syndicat mixte unifié entre les départements et les syndicats mixtes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20834 posée par M. Bertrand Auban
Accueil familial d'adultes handicapés et de personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13546 posée par M. Bertrand Auban
Taxe hydraulique perçue par Voies navigables de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01456 posée par M. Bertrand Auban
Guerre civile et développement éventuel de l'industrie pétrolière au Soudan par les Etats de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38560 posée par M. Bertrand Auban
Guerre civile au Soudan et développement éventuel de l'industrie pétrolière par les Etats de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence