Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 00346 posée par Mme Gélita Hoarau

Avenir de la filière canne-sucre à La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 1600S posée par Mme Gélita Hoarau

Situation des Chagos

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

12/01/2017
Pertinence
Question n° 0136C posée par Mme Gélita Hoarau

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 1036S posée par Mme Gélita Hoarau

Application de la nouvelle bonification indiciaire aux enseignants référents

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25719 posée par Mme Gélita Hoarau

Crise en Guyane

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 1147S posée par Mme Gélita Hoarau

Observatoire des prix et des revenus à La Réunion

La question a été retirée

19/10/2006
Pertinence
Question n° 23520 posée par Mme Gélita Hoarau

Reconduction du dispositif congé solidarité

La question est caduque

08/06/2006
Pertinence
Question n° 0940S posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

La question a été retirée

16/02/2006
Pertinence