Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

Question n° 11584 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Avenir de l'enseignement musical

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/04/2004
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Didier Boulaud

Suppression de l'accès gratuit des enseignants dans les musées nationaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10930 posée par M. Louis Souvet

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

12/02/2004
Pertinence
Question n° 10636 posée par M. Jacques Legendre

Vétusté des manuels scolaires à l'école primaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

29/01/2004
Pertinence
Question n° 10573 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Dysfonctionnements dans les remplacements d'instituteurs à Paris

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

22/01/2004
Pertinence