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1711 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1572 trouvées
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Question n° 26415 posée par M. Serge Boucheny
Ecole maternelle de la rue Varet (15e): sécurité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26416 posée par Mme Rolande Perlican
Maternelle de la rue Vercingétorix (15e): suppression d'une classe
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26526 posée par M. Jean Sauvage
Communes: prise en compte des écoles maternelles pour le calcul des majorations de subventions
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 26674 posée par M. Guy Schmaus
Clichy: situation de l'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02263 posée par M. René Tinant
Suppression de classes d'écoles maternelles dans les Ardennes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 29123 posée par M. Gérard Ehlers
Commune d'Hoymille: situation scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35164 posée par M. Georges Berchet
Ecoles maternelles: application de la loi sur la liberté de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02617 posée par Mme Rolande Perlican
Ecoles maternelles du 188, rue d'Alésia: remplacement de personnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02671 posée par M. Serge Boucheny
Situation de l'école primaire et maternelle à Paris (15)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02969 posée par M. Stéphane Bonduel
Accueil et surveillance des élèves dans les écoles maternelles et les écoles primaires publiques
La question est caduque
Pertinence