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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 0268G posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Préscolarisation des enfants de deux à trois ans dans les zones rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10198 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Scolarisation des enfants de deux à trois ans
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent
Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09735 posée par M. Paul Raoult
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0258S posée par Mme Françoise Férat
Conditions d'inscription scolaire des enfants en zones rurales
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 16647 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Classement en zone d'éducation prioritaire prévu à Savigny
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence