Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 14113 posée par M. Hubert Falco

Nouvelle carte de l'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2014
Pertinence
Question n° 1217S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 14507 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des communes aux frais de scolarisation

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

15/07/2010
Pertinence
Question n° 08833 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des communes aux frais de scolarisation

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

21/05/2009
Pertinence
Question n° 13362 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Insuffisance des contrôles médicaux des enseignants des écoles maternelles et élémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/07/2004
Pertinence