Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0669G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conférence nationale du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18115 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17860 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Véhicules de l'Etablissement français du sang et facilités de passage

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10350 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises en France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06898 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conséquences pour le port de Dunkerque de la réglementation applicable au transport routier et combiné

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24819 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Déplacements des personnels de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23860 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Déplacements des personnels de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0271S posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Réglementation du transport combiné mer-route

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 36592 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des chauffeurs de car de voyageurs tourisme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte