Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 11019 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Assurance volontaire vieillesse des Français expatriés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14595 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rachat des cotisations d'assurance vieillesse

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07022 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Pensions de retraite des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07082 posée par M. Jean Barras

    Réouverture des délais de rachat de cotisations vieillesse pour les non-salariés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01133 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Délais de rachat de cotisations à l'assurance vieillesse par les travailleurs non salariés expatriés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00794 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Assurance vieillesse volontaire des Français expatriés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14647 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Assurance vieillesse volontaire des Français expatriés

    La question est caduque

    Pertinence Faible