Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 23305 posée par M. François Commeinhes

Soins de santé à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence
Question n° 18108 posée par M. François Commeinhes

Devenir du régime social des indépendants et dysfonctionnements

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/10/2015
Pertinence
Question n° 17409 posée par M. François Commeinhes

Devenir du ticket modérateur thermal

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/07/2015
Pertinence
Question n° 16943 posée par M. François Commeinhes

Devenir du régime social des indépendants et dysfonctionnements

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/06/2015
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 22918 posée par M. François Commeinhes

Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22921 posée par M. François Commeinhes

Prise en charge des maladies chroniques

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. François Commeinhes

Tarification par les organismes gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22961 posée par M. François Commeinhes

Attribution de la couverture maladie universelle complémentaire

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 18106 posée par M. François Commeinhes

Statut des bénévoles pour les festivals de création et musiques actuelles

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence

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