Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 06599 posée par M. Charles Gautier

    Situation du service d'alcoologie de l'Office central d'hygiène sociale (OCHS)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21682 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11814 posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10233 posée par M. Jacques Legendre

    Lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05129 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consommation dangereuse d'alcool par les sans-abri

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24191 posée par Mme Françoise Seligmann

    Crédits consacrés à la lutte contre l'alcoolisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17919 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Réduction des crédits en faveur des organismes de prévention de l'alcoolisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15139 posée par M. Jacques Braconnier

    Crédits affectés à la prévention de l'alcoolisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15097 posée par M. François Lesein

    Diminution des crédits pour la lutte contre l'alcoolisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible