Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 228 trouvées
-
Question n° 08963 posée par Mme Agnès Canayer
Taxe sur la valeur ajoutée dans le monde équestre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 08836 posée par M. Philippe Paul
Taux de TVA applicable aux activités équestres
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 06844 posée par Mme Agnès Canayer
Devenir et héritage équestre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa
Zones à faibles émissions et professionnels
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 05229 posée par M. Michel Laugier
Taux réduit de TVA pour les activités équestres
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 25851 posée par Mme Vivette Lopez
Taxe sur la valeur ajoutée réduite pour les activités équines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18085 posée par M. Jean Pierre Vogel
Ouverture des installations équestres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15493 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Situation des centres équestres face à la crise sanitaire de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15514 posée par M. Pascal Allizard
Situation des centres équestres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0744S posée par Mme Catherine Procaccia
Invasion de prostituées au bois de Vincennes
La question a été retirée
Pertinence