Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04495 posée par Mme Christine Prunaud

Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc-Auray

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 00714 posée par Mme Christine Prunaud

Situation très critique de l'hôpital du Centre-Bretagne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 17806 posée par Mme Christine Prunaud

Rigueur budgétaire imposée au centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/09/2015
Pertinence
Question n° 0184S posée par Mme Odette Herviaux

Avenir des sites morbihannais de la Banque de France

Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

25/10/2012
Pertinence
Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec

Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/07/2012
Pertinence