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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

1. Question n° 0810G posée par Mme Françoise Férat

   Prix des médicaments anti-cancéreux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   01/04/2016

   Pertinence

2. Question n° 0724G posée par M. Olivier Cigolotti

   Encadrement des essais cliniques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   29/01/2016

   Pertinence

3. Question n° 0302C posée par M. Daniel Chasseing

   Situation de la médecine libérale

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   20/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 27155 posée par Mme Nicole Bricq

   Couverture maladie des veuves

   La question est caduque

   07/06/2007

   Pertinence