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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 06835 posée par M. Michel Boutant
Programme de développement et de modernisation des routes nationales dans le département de la Charente
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 05707 posée par M. Michel Rigou
Exécution du contrat de plan entre l'Etat et la région Poitou- Charentes
La question est caduque
Pertinence