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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 170 trouvées
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Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot
Dépendance aux métaux rares chinois
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau
Substances toxiques dans les produits pour bébés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 24541 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conditions d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin
Mine de la montagne d'Or en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 25415 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Commission nationale de la déontologie et de l'alerte matière de santé publique et environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24957 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Revente de billetterie de spectacle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20021 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Dispositif de « participation citoyenne » de la gendarmerie nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18593 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Enseignement moral et civique
La question est caduque
Pertinence