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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0812S posée par M. Frédéric Marchand
Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20311 posée par Mme Delphine Bataille
Aides au titre de la politique agricole commune dans le département du Nord
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16972 posée par Mme Delphine Bataille
Prise en compte des arbres isolés ou en alignement du bocage de l'Avesnois dans la conditionnalité des aides de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 01119 posée par M. Jacques Legendre
Prolifération de la maladie du renard
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 0146S posée par M. Frédéric Marchand
Application future des mesures agroenvironnementales et climatiques sur le territoire du Parc naturel régional de l'Avesnois
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence