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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 2078G posée par M. Henri Cabanel
Usage des pesticides dans les zones agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent
Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20341 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15601 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Utilisation du mancozèbe en arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25383 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles végétales dérivées du pétrole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir
Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
Pertinence