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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

1. Question n° 1062S posée par M. Alain Duran

   Mine de Salau et stratégie française de ré-industrialisation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   19/12/2019

   Pertinence

2. Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot

   Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

3. Question n° 0806S posée par M. André Gattolin

   Activité postale dans le département des Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   29/05/2014

   Pertinence

4. Question n° 0776S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   15/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 0778S posée par Mme Renée Nicoux

   Recherches minières et permis de Villeranges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   15/05/2014

   Pertinence

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