Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 246 trouvées
-
Question n° 12303 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Reconnaissance de l'optométrie au titre des professions relevant du code de la santé publique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 12108 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Difficultés de recrutement d'animateurs pour l'accueil des enfants pendant les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11608 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rémunération des orthophonistes dans la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 11590 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Mise en place d'un compte individuel de prévention de la pénibilité
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
-
Question n° 12945 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Fraude à la taxe sur la valeur ajoutée intra-communautaire sur les véhicules d'occasion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12490 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences du gel de la revalorisation des rentes accidents du travail - maladies professionnelles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11610 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations de restauration dans les établissements sociaux et médico-sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09742 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Revendications des entreprises artisanales et commerces de proximité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence