Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 14910 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Création d'un fonds régional des licences de pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0685G posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Gazoduc en Corse
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 02251 posée par M. Pierre Laurent
Centre hospitalier de Bastia
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16334 posée par M. Jean-Paul Fournier
Lutte contre la dissémination de la bactérie Xyllela fastidiosa
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 16242 posée par M. Jean-Noël Guérini
Bactérie tueuse d'oliviers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10297 posée par M. Mickaël Vallet
Nuit bleue en Corse
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 20725 posée par M. François Vendasi
Avions sanitaires affectés à la Corse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02443 posée par M. Louis Minetti
Chemin de fer Bastia-Ajaccio
La question a été transformée.
Pertinence