Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23254 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du Président du Nigeria

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21203 posée par M. Roger Husson

    Avenir du projet d'avion de transport militaire Airbus A 400 M

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19545 posée par M. Roger Husson

    Programme aéronautique Avions de transport futur réalisé en application de la loi de programmation militaire 1997-2002

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17419 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Avenir des sites de production d'Airbus Industrie de Toulouse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25141 posée par M. Jean-François Le Grand

    Politique d'achat d'appareils de la compagnie nationale Air France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23071 posée par M. Serge Vinçon

    Création d'une redevance portant sur la certification et le contrôle technique des aéronefs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0394S posée par M. Serge Vinçon

    Conséquences du projet de création d'une redevance portant sur la certification et le contrôle technique des aéronefs

    La question est caduque

    Pertinence Faible