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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant
Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 13427 posée par M. Dominique Théophile
Modalités d'attribution des financements du programme « hôpital numérique ouvert sur son environnement »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11833 posée par M. André Vallini
Accroissement continu du nombre d'actes de sismothérapie en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07632 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Sismothérapie en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02940 posée par Mme Françoise Gatel
Situation des établissements de santé privés
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00350 posée par Mme Claire-Lise Campion
Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23580 posée par M. Jean-Claude Leroy
Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23359 posée par Mme Colette Giudicelli
Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23426 posée par M. Hervé Marseille
Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23253 posée par Mme Claire-Lise Campion
Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie
La question est caduque
Pertinence