Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant

    Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13427 posée par M. Dominique Théophile

    Modalités d'attribution des financements du programme « hôpital numérique ouvert sur son environnement »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11833 posée par M. André Vallini

    Accroissement continu du nombre d'actes de sismothérapie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07632 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Sismothérapie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02940 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation des établissements de santé privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00350 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23580 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23359 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23426 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23253 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Expérimentation de la tarification pour le traitement du cancer par radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Forte