Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 10357 posée par Mme Martine Berthet

    Service militaire universel et préparation militaire marine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

    Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14908 posée par M. François Bonhomme

    Composition du conseil supérieur de la fonction militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14948 posée par M. Simon Sutour

    Associations de retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14970 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Représentation des retraités au sein du conseil supérieur de la fonction militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24920 posée par M. André Fosset

    Coordination entre projets civils et militaires concernant les télécommunications par satellite

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24523 posée par M. Christian Bonnet

    Modalités d'application du plan Réserves 2000

    La question est caduque

    Pertinence Très faible