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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 273 trouvées
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Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy
Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol
Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 07988 posée par M. Fabien Genet
Bilan de l'aide militaire française à l'Ukraine
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 07174 posée par Mme Nadège Havet
Application de l'article L.2112-4 du code de la commande publique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06771 posée par M. Bruno Rojouan
Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 10139 posée par M. Max Brisson
Instauration du contrôle technique pour les deux-roues motorisés
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 27924 posée par M. Olivier Paccaud
Inscription du plomb en annexe XIV du règlement REACH
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet
Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27105 posée par M. Cédric Perrin
Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25187 posée par M. Olivier Cigolotti
Entretien des chaussées en Haute-Loire
La question est caduque
Pertinence