Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 06270 posée par M. Michel Savin

Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/04/2023
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation du nombre d'accidents de trottinette

Réponse du Ministère des sports

28/11/2002
Pertinence
Question n° 29565 posée par M. Jean-Pierre Vial

Réglementation applicable aux équipements de protection individuels de niveau 3 contre les chutes de hauteur

Réponse du ministère : Jeunesse

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29463 posée par M. Jean-Pierre Vial

Réglementation applicable aux équipements de protection individuels (EPI)

Réponse du ministère : Jeunesse

30/11/2000
Pertinence
Question n° 08582 posée par Mme Joëlle Dusseau

Activités physiques et sportives de plein air

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/11/1994
Pertinence