Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 26952 posée par M. Gérard Lahellec

Gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26763 posée par M. Gérard Lahellec

Pour un gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26806 posée par M. Gérard Lahellec

Pour un gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26692 posée par M. Gérard Lahellec

Gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26703 posée par M. Laurent Somon

Fermeture de classe à Rue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/02/2022
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

Fermetures de classes en zone rurale

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26476 posée par M. Michel Thiollière

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26302 posée par M. Robert Hue

Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence