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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 167 trouvées
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Question n° 00072 posée par M. Michel Chauty
Difficultés que connait l'industrie française de la réparation navale
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty
Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27183 posée par M. Roger Poudonson
Marine marchande: conclusions de la commission Dufour
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00132 posée par M. André Morice
Politique dans le domaine de la construction navale
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 28969 posée par M. Louis Le Montagner
Navires marchands: respect des normes de sécurité
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 02442 posée par M. Louis Minetti
Desserte maritime de la Corse
La question a été transformée.
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Question n° 22213 posée par M. Claude Prouvoyeur
Situation de certains élèves de l'école nationale de la marine marchande du Havre (Seine-Maritime)
La question est caduque
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Question n° 28167 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences pour les officiers mécaniciens du mode de calcul de la puissance des navires
La question est caduque
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Question n° 03524 posée par M. Marc Lauriol
Montant des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle
La question est caduque
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Question n° 08792 posée par M. Roger Lise
Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.