Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 10703 posée par M. Bernard Piras

    Mesures en faveur de l'accueil des jeunes enfants

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  2. Question n° 05063 posée par M. Pierre Lacour

    Crèches et garderies: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 04984 posée par M. René Chazelle

    Structures d'accueil des enfants en milieu rural

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 04820 posée par M. Pierre Vallon

    Equipements en faveur de la petite enfance: participation aux frais de l'Etat

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 03184 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accueil des enfants de moins de trois ans: répartition géographique des places

    Réponse du ministère : Solidarité

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02678 posée par M. Jean Colin

    Crèches: assouplissement des normes

    La question est caduque