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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 2182G posée par M. Jean-Marc Boyer
Urbanisme en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
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Question n° 1996G posée par M. Daniel Salmon
Chasse et ruralité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1666G posée par M. Philippe Bonnecarrère
Moratoire sur la fermeture des classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 1608G posée par M. Éric Gold
Territoires éducatifs ruraux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 1593G posée par M. André Guiol
Fractures territoriales et espérance de vie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé