Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Question n° 01676 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/08/2007
Question n° 12825 posée par M. Georges Mouly

Indisponibilité du vaccin DTP en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

01/07/2004
Question n° 24689 posée par M. Jean-Paul Hugot

Etablissements et services d'accueil des enfants en bas âge

Réponse du ministère : Famille

27/04/2000
Question n° 23905 posée par M. Pierre André

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21324 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Vaccinations non obligatoires et inscriptions en crèche

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 00307 posée par M. Bernard Fournier

Augmentation de la participation financière des communes dans le budget des crèches

La question est caduque

05/07/2007
Question n° 01755 posée par M. Bernard Murat

Encadrement des garderies périscolaires

La question est caduque

01/08/2002
Question n° 02784 posée par M. Georges Berchet

Bureau d'aide sociale des communes: crédits

La question est caduque

16/04/1981
Question n° 02678 posée par M. Jean Colin

Crèches: assouplissement des normes

La question est caduque

08/04/1981