Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 23386 posée par M. Philippe Paul

    Perspectives de modification du décret du 17 juin 1938

    Réponse du Ministère de la mer

  2. Question n° 22818 posée par Mme Agnès Canayer

    Accès prioritaire à la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 24400 posée par M. Josselin de Rohan

    Mise en place d'une réglementation internationale plus contraignante de la sécurité des navires

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 24416 posée par M. Josselin de Rohan

    Certificats de navigabilité des navires

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 14448 posée par M. Auguste Cazalet

    Retraites : régimes autonomes et spéciaux (pensionnés de la marine marchande)

    Réponse du ministère : Mer

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28167 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences pour les officiers mécaniciens du mode de calcul de la puissance des navires

    La question est caduque