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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel
Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 10483 posée par M. Michel Doublet
Création d'un pôle régional " jeunesse, sports et vie associative "
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03401 posée par M. Serge Mathieu
Valeurs de vie du scoutisme
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
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Question n° 01346 posée par M. Yves Détraigne
Qualification des directeurs de centres de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
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Question n° 29719 posée par M. Serge Mathieu
Définition légale du scoutisme
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 39710 posée par M. Fernand Demilly
Gestion politique des postes d'inspecteurs principaux
La question est caduque
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Question n° 37322 posée par M. Serge Mathieu
Définition du scoutisme
La question est caduque
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Question n° 19788 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Inégalité de répartition des médailles de la jeunesse et des sports entre les départements d'Ile-de-France
La question est caduque