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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 09003 posée par M. Gérard Cornu

   Scolarisation des enfants du voyage

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   11/09/2003
2. Question n° 08552 posée par M. André Lardeux

   Augmentation des tarifs des restaurants scolaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   24/07/2003
3. Question n° 06731 posée par M. Serge Mathieu

   Reprographie à l'école

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   03/04/2003
4. Question n° 00695 posée par M. Michel Esneu

   Surveillance des séances de natation scolaire

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   18/07/2002
5. Question n° 32085 posée par M. René Trégouët

   Incidents lors des matches de football

   Réponse du ministère : Intérieur

   22/03/2001

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 33056 posée par M. Emmanuel Hamel

   Récompenses pour les jeunes ayant choisi de n'enfreindre ni la loi ni le civisme

   La question est caduque

   10/05/2001
2. Question n° 27368 posée par M. Alain Gournac

   Réglementation des rave-parties

   La question est caduque

   31/08/2000