Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 08970 posée par M. Louis De Catuelan

Difficultés d'application de l'instruction comptable M 49 dans les communes rurales

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1994
Question n° 06967 posée par M. Marcel Bony

Bruit en milieu rural

Réponse du ministère : Environnement

30/06/1994
Question n° 05063 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Nature des créations d'emplois liés à l'environnement dans les zones rurales

Réponse du ministère : Environnement

03/03/1994
Question n° 01070 posée par M. Hubert Haenel

Préservation des paysages ruraux

Réponse du ministère : Environnement

20/05/1993
Question n° 16439 posée par M. Hubert Haenel

Fonctionnement des stations d'épuration en zone rurale

Réponse du ministère : Environnement

18/07/1991

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22335 posée par M. Philippe Labeyrie

Contrôle technique des communes sur les systèmes d'assainissement non collectif

La question est caduque

08/05/1997
Question n° 14001 posée par M. Philippe Labeyrie

Régime financier des services d'assainissement : difficultés d'application en zone rurale

La question est caduque

22/02/1996
Question n° 21140 posée par M. Hubert Haenel

Préservation des paysages ruraux

La question est caduque

07/05/1992
Question n° 16438 posée par M. Hubert Haenel

Préservation des paysages ruraux

La question est caduque

18/07/1991
Question n° 14167 posée par M. Hubert Haenel

Préservation des paysages ruraux

La question est caduque

14/03/1991