Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 16738 posée par M. François Marc

    Situation préoccupante des pensions des retraitées non salariées agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 26200 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant des retraites des conjoints d'exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 03830 posée par M. Emmanuel Hamel

    Représentation des femmes dans les structures professionnelles maritimes

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 03832 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un statut particulier des femmes de patrons-pêcheurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 18552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Salaire des femmes dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime spécial des exploitants agricoles

    La question a été retirée

  2. Question n° 24325 posée par M. Louis Souvet

    Attribution de la préretraite aux agricultrices

    La question est caduque

  3. Question n° 00055 posée par M. Raymond Bouvier

    Etablissement d'un statut professionnel en faveur des épouses d'agriculteurs

    La question est caduque