Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13756 posée par M. Christophe-André Frassa

    Dissolution du 110e régiment d'infanterie stationné à Donaueschingen

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 10886 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 23395 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre des déserteurs au sein de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  5. Question n° 21967 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépollution des terrains militaires désaffectés rétrocédés aux communes

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    La question est caduque

  2. Question n° 21247 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des restructurations militaires en Moselle

    La question est caduque

  3. Question n° 26936 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque