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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool
Valorisation des sédiments issus de dragage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 07929 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pratique du covoiturage dans les zones rurales
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0459G posée par M. Jean-Pierre Decool
Projet de simplification de la carte départementale
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 05919 posée par M. Jean-Pierre Decool
Répartition des distributeurs de billets
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
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Question n° 03631 posée par M. Jean-Pierre Decool
Naissance de l'agence de cohésion des territoires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04885 posée par M. Jean-Pierre Decool
Valorisation des sédiments issus de dragage
La question a été transformée.
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Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool
Désertification médicales des zones rurales
La question est caduque