Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 0227G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Concessions autoroutières
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 21114 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conséquences pour l'économie et la sécurité françaises de la création des ports francs au Royaume-Uni
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
-
Question n° 19676 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation des constructions navales et industrielles de la Méditerranée dans le bassin de La Seyne-sur-Mer
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 03136 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Délocalisation en Inde des services informatiques d'Air France
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25006 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Alerte sur les graves menaces pour la France de la ratification d'un accord de ciel ouvert avec le Qatar
La question est caduque
-
Question n° 23260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de l'aéroport international de Dinard Bretagne
La question est caduque
-
Question n° 12830 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Droits des travailleurs dans le cas d'une restructuration au sein d'un holding entre plusieurs entreprises européennes
La question est caduque
-
Question n° 21314 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Gestion du domaine foncier de Réseau ferré de France
La question est caduque