Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 10096 posée par Mme Cécile Cukierman
Baisse des crédits alloués à l'ONERA
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier
Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
-
Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin
Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
-
Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu
Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
-
Question n° 05194 posée par M. Philippe Madrelle
Défense de l'emploi
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 19870 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Affaire du porte-conteneurs Victoria
La question est caduque
-
Question n° 18438 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Affaire du porte-conteneurs Victoria
La question est caduque